LEGAL NOTICE
Mentions Légales
1. Informations générales
Le présent site web est la propriété de Groupe Soroubat.
Siège social : 34, 36 Avenue de la Gare 2014 Mégrine Riadh – Tunis
Téléphone : (+216) 71 43 31 20
Email : contact@groupesoroubat.com
2. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, incluant mais non limité aux textes, images, graphismes, logos, icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Groupe Soroubat.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Groupe Soroubat.
3. Protection des données personnelles
Groupe Soroubat s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs du site. Les informations collectées via les formulaires de contact ou autre moyen sont utilisées uniquement dans le cadre des relations commerciales entre l’utilisateur et Groupe Soroubat. Conformément à la loi tunisienne relative à la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez contacter [adresse email ou adresse postale].
4. Liens hypertextes
Le site de Groupe Soroubat peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Groupe Soroubat ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites et des éventuels dommages résultant de leur utilisation.
5. Limitation de responsabilité
Groupe Soroubat s’efforce de fournir des informations précises sur son site web, cependant, il ne garantit en aucun cas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, Groupe Soroubat décline toute responsabilité en cas d’éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions concernant les informations disponibles sur son site.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de Groupe Soroubat est soumis au droit tunisien. En cas de litige, les tribunaux tunisiens seront seuls compétents.